Un article de "Le dormeur doit s'éveiller"
LE PSYCHO-POUVOIR Acte II : la géolocalisation, et la surveillance généralisée des individus vient d'être voté...
DANS TOUS NOS ACTES DE LA VIE QUOTIDIENNE A DOMICILE, ET DEPLACEMENTS A L'EXTERIEUR, L'ETAT SE DONNE LE CADRE D'UNE LOI POUR NOUS GEOLOCALISER , NOUS SURVEILLER, NOUS ESPIONNER... RECUEILLIR NOS DONNEES... PREVENTIVEMENT.
C'est fait... Un nouveau pas décisif vient d'être franchi vers la réalité d'un état sécuritaire. Subtilement les dispositions de la loi votée ce mardi 11 février 2014 permettront à titre préventif, donc sans qu'ils en soient avertis, la géolocalisation la surveillance, l'espionnage de tous les individus.
Et ceci pendant au moins 15 jours sans l'intervention d'un juge des libertés.
Réfléchissez bien en lisant bien tout ceci... Reliez les éléments entre eux.
Parcourez si ce n'est pas déjà le cas mon dossier à la fin des notes, sur d'autres outils et possibilités d'atteintes existantes.
Je défie quiconque d'objectif et d'attentif à ses libertés individuelles, de ne pas prendre la mesure de ce qui se met en place.
Le Dormeur doit s'éveiller
Préambule...
Dans un arrêt du 22 octobre dernier, la Cour de Cassation avait estimé que l’utilisation de données d’un téléphone portable, même pour retracer l’itinéraire d’une personne préparant des actes terroristes ou suspectée d’un trafic de stupéfiants, ne pouvait se faire que sur décision du juge car cette géolocalisation constituait « une ingérence dans la vie privée dont la gravité nécessite qu’elle soit exécutée sous le contrôle d’un juge. »
En conséquence, cette décision avait suspendu toutes les procédures de géolocalisation en temps réel dans le cadre d’enquêtes préliminaires ou de flagrance qui étaient en cours
Les enquêtes préliminaires représentent près de 90 % des procédures.
Les syndicats de policiers critiquaient depuis cette décision. Certains responsables de la PJ (Police Judiciaire) affirmaient même que cette décision s’inscrivait dans une démarche de « dépossession » des moyens d’enquête. L’un d’eux avait déclaré : « On a l'impression que désormais chaque acte d'enquête doit être soumis à l'approbation d'un juge. On écarte de plus en plus le travail d'initiative du policier »
Les enquêtes préliminaires représentent près de 90 % des procédures... Les magistrats sont aussi concernés et certains désapprouvaient ce choix de la justice française : selon l’arrêt de la Cour de cassation, les juges doivent supprimer de leur dossier les actes d’enquête liés à la géolocalisation.
La Chancellerie avait ainsi mis en place une ligne téléphonique spéciale pour résoudre les problèmes au cas par cas.
Le 13 novembre dernier, le président de la Commission des lois de l’Assemblée nationale, Jean-Jacques Urvoas, avait reçu différents syndicats de policiers et s’était engagé à trouver une solution législative à la «paralysie des investigations sur des affaires judiciaires d’importance».
La voie de sortie allait donc probablement passer par la Loi de Programmation Militaire, en cours d’examen par les parlementaires.
LES PERIPETIES LEGISLATIVES...
Pour répondre à cette situation, la Garde des Sceaux, Christiane Taubira, a présenté un projet de loi en conseil des ministres le 23 décembre dernier. Ce texte permettrait la géolocalisation pour un crime ou un délit puni d’au moins trois ans d’emprisonnement.
Dans le cadre d’une enquête préliminaire (sous le contrôle du parquet seulement), la loi proposée prévoyait que cette mesure devait être autorisée par une décision écrite du procureur pour une durée de quinze jours, qui pourra être prolongée pour une durée d’un mois renouvelable.
Et en cas de « risque d’atteinte grave aux personnes ou aux biens », le juge allait même pouvoir délivrer cette autorisation « par tous moyens » (donc de vive voix, par téléphone par exemple), tout en s’engageant à fournir cette autorisation par écrit sous quarante-huit heures.
A) LE PASSAGE AU SENAT...
Le Sénat avait encadré de manière plus « serrée » les pratiques de géolocalisation autorisées par des amendements adoptés le 21 janviers dernier : il rejoignait l’avis de la CNIL concernant le délai des mesures, en se prononçant pour 8 jours et non 15 jours comme le prévoyait le projet de loi.
Le projet de loi relatif à la géolocalisation a été adopté hier au Sénat. La discussion s'inscrivait dans une procédure d'urgence après l'arrêt de la Cour de Cassation du 22 octobre qui interdit l'usage de la géolocalisation en temps réel des personnes soupçonnées de délits dans le cadre d'une simple enquête préliminaire de police.
Or cette pratique est devenue courante dans les commissariats en lien avec les opérateurs.
Afin de mettre la loi française en conformité avec la convention européenne des Droits de l'Homme, la Cour de Cassation exige que ce type d'enquête soit placée sous l'autorité d'un juge.
La géolocalisation par téléphone portable, de 1 000 à 3 000 téléphones portables en 2009, atteint 20 000 actes en 2013...
Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la Justice, a précisé aux sénateurs que « la géolocalisation est une technique utilisée par la police, la gendarmerie ou les douanes dans le cadre d'une enquête pénale ainsi que pour la recherche d'un mineur, d'un majeur incapable ou d'un majeur dont la disparition paraît inquiétante.
Elle a recours soit aux téléphones portables, soit à des balises posées sur un véhicule. Cette technique a connu des développements très rapides : la géolocalisation par balise a crû de 25 % entre 2011 et 2012, passant de 4 600 balises à 5 500. La géolocalisation par téléphone portable, de 1 000 à 3 000 téléphones portables en 2009, atteint 20 000 actes en 2013 pour un coût de 10 millions. »
Tous les objets connectés sont susceptibles d'être suivis à la trace (pas seulement les véhicules ou les téléphones mobiles).
L'amendement restreignant le périmètre des objets connectés concernés - demandé notamment par l'ASIC (Association des Sites Internet Communautaires) qui voulait que l'on se limite aux véhicules - a donc été rejeté.
La modification la plus importante apportée par les sénateurs se situe au niveau de la durée de l'enquête par géolocalisation avant intervention du juge. Ce ne sera pas 15 jours mais seulement 8.
Les sénateurs estiment que ce délai de 8 jours est un bon équilibre : compatible avec le droit européen tout en étant la durée minimale pour l'enquête préliminaire.
Tous les groupes politiques du sénat, sauf les écologistes, d'accord avec ce texte.
Le texte ainsi amendé est voté par tous les groupes politiques du Sénat sauf les écologistes va maintenant être débattu à l'Assemblée nationale.
B) RETOUR A L'ASSEMBLEE NATIONALE...
L’Assemblée nationale vient donc d’adopter, ce mardi 11 février 2014, un projet de loi, en urgence, dans le cadre d’une procédure accélérée prévues par l’article 45 de la Constitution.
L'avis de la CNIL n'a pas été pris en compte.
L'avis de la Commission nationale de l’Informatique et des libertés saisie le 5 décembre, lors de la préparation du projet de loi n'a pas été retenu. La CNIL avait ainsi rendu son avis par une délibération du 19 décembre 2013.
Elle indiquait, notamment, que les dispositifs de géolocalisation devaient présenter les mêmes garanties en matière de contrôle et de protection des libertés individuelles que celles applicables aux interceptions de communications.
D’autre part, l’autorisation du magistrat de procéder à une mesure de géolocalisation devrait être motivée objet par objet, selon l’avis de la CNIL.
Elle aurait aussi souhaité que la durée autorisée soit de 8 jours, plutôt que 15, afin de correspondre à la « durée de flagrance », prévue par le Code de procédure pénale.
Elle demandait enfin, dans son avis de décembre, que des mesures dédiées soient appliquées pour « protéger certaines professions exposées par leur activité ou par le secret des sources »
Et que les délits d’atteintes aux biens concernés pouvant ouvrir des mesures de géolocalisation soient ceux qui sont punis d’au moins 5 ans de prion et non de 3 ans .
C) EPILOGUE...
Le projet de loi a donc finalement été adopté ce mardi, en une seule lecture, par l’Assemblée nationale sans prendre en compte la plupart des points soulevés par la CNIL, ni ceux du Sénat.
Le texte ainsi élaboré par l'Assemblée Nationale - et voté par une toute petite poignée de députés - prévoit donc que tout type d'objet pourra être géolocalisé, sans se limiter aux téléphones ou aux dispositifs techniques particuliers mis en place par les policiers.
Montre, vétement, smartphones, tablette, lunettes de réalité augmentées, bref tout objet géolocalisable à capacité connective...
La chancellerie veut par ce biais se donner les moyens de suivre un suspect à la trace en utilisant n'importe quel objet connecté en sa possession (montre, vêtement, lunettes de réalité augmenté...), sans se limiter à ceux que l'on connaît aujourd'hui.
La ministre de la justice Christiane Taubira a ainsi fait repousser un amendement qui proposait de fixer par décret la liste des objets géolocalisables.
Alors que le texte issu du Sénat limitait les cas de géolocalisation aux suspects de crimes et délits punis d'au moins 5 ans d'emprisonnement, et à quelques autres cas très restrictifs (évasion d'un détenu, menaces de mort...), l'Assemblée a retenu, contre l'avis de Christiane Taubira, (voir notes) un texte beaucoup plus laxiste.
Tous les suspects de délits punis de 3 ans ou plus pourront être géolocalisés en temps réel, ce qui représente une majorité des cas prévus par le code pénal.
Et ce, car il faut tout de même le souligner, malgré les avertissements de la ministre de la Justice, qui craint une sanction de la Cour Européenne des Droits de l'Homme..
Les députés ont préféré un champ très large d'infractions concernées, qui englobera y compris les simples vols sans violences. Ils ont ainsi rejeté l'amendement présenté par le gouvernement, plus fidèle au vote du Sénat.
Tout pouvoir au parquet, ou en cas d'urgence à l'officier de police, sans le juge dans les 15 premiers jours...
Par ailleurs, alors que la cour de cassation avait exigé que la géolocalisation soit faite "sous le contrôle de l’autorité judiciaire, ce que n’est pas le Parquet, qui n’est pas indépendant", le Gouvernement a maintenu la place du procureur de la République dans le dispositif, en contestant son manque d'indépendance.
Il pourra donner l'autorisation préalable, et le juge du parquet n'interviendra qu'au bout de 15 jours pour contrôler la proportionnalité du dispositif. Le Sénat, dont la rédaction a aussi reçu l'appui de la CNIL, avait prévu un délai maximum de 8 jours.
En cas d'urgence, un officier de police judiciaire pourra décider de son propre chef de géolocaliser un suspect.
Il devra alors obtenir la confirmation du procureur au bout de 24 heures, et non 12 heures comme c'était initialement prévu.
D) La suite...
Le texte devra désormais être négocié en commission mixte paritaire, réunissant sénateurs et députés, avant d'être définitivement adopté.
Et Christine Taubira conclut : "ce texte répond aux trois objectifs de l’exécutif français : respecter les libertés individuelles, assurer l’efficacité des enquêtes et garantir la sécurité des procédures."
La théorie du bris de glace...
Un médecin urgentiste doit d’abord sauver la vie de ses patients. L’obliger à demander le consentement d’un malade en danger vital pour accéder, préalablement, à son dossier médical est une aberration totale si celui-ci ne peut plus s’exprimer.
La vie a plus de valeur que la confidentialité de données médicales. Un mort dont on ignore la maladie ne ressuscite pas dans la foulée.Le corps médical a donc, à juste titre, introduit un mode de consultation dit « bris de glace ». Lorsque l’urgentiste le juge nécessaire, il accède, sans autorisation aux données dont il a besoin.
L’activation du mode « bris de glace » active, ensuite, a posteriori, un processus de contrôle du corps médical. En cas d’abus, le professionnel peut être condamné et même évincé.
A minima cette approche à postériori aurait pu être inclus dans le texte...
Ce n'est pas le cas.
.../...
Tout ceci induit différentes choses gravissimes... Une liste ?
- Les opérateurs seront tenus de laisser à disposition en permanence cette possibilité de connexion de géolocalisation et de surveillance...
- TOUS Les outils et logiciels qui permettent de masquer la géolocalisation vont devenir de facto ILLEGAUX...
- TOUS les appareils et objets à possibilité de connexion wifi et Internet, via puces ou éléments radio, seront conçus pour être géolocalisables par les autorités... Véhicules compris.
- Tous les comportements et actes NORMAUX concernés par le champ d'éventuels délits à venir vers ces emprisonnements de 3 ans minimum, pourront donc être espionnés PREVENTIVEMENT...
Lieux de vols à l'étalage potentiels, donc magasins, grandes surfaces, etc...
REGROUPEMENT DE POPULATION : marchés, meetings politiques, manifestations.
Activités sur le WEB, déplacements en voiture... Mais aussi tous les lieux publics administratifs, les lieux "sensibles" banques, etc...
SUR LES RESEAUX SOCIAUX mise à disposition en permanence vers les autorités de vos données privées, conversations, échanges de fichiers, listes d'amis, groupes privés, etc... Au motif préventif officiel de hacking, d'activités terroristes ou militantes sensibles.
Idem sur les sites commerciaux d'achats, où vous entrez mot de passe, adresse mail personnelle, données bancaires...
Bref, tous les lieux ou des actes délictueux conduisant à des peines minimum de 3 ans, peuvent potentiellement être commis.
CE QUI VEUT DIRE AUSSI CHEZ VOUS...
Et les "outils" sont déjà en place avec le wifi de vos appareils à domicile, qui peuvent vous surveiller, et enregistrer les données de vos ordinateurs, Ceci WIFI et ordinateur officiellement éteint...
Repérer le nombre de personnes présentes dans la pièce, via les caméras de vos portables...
Vous surveiller du ciel via les drones qui arrivent au-dessus de nos têtes dans toute l'Europe et en France dès 2016. Qui à 30 km de distance du ciel pourront écouter vos communications, scanner le contenu de vos disques durs, surveiller votre activité WEB...
La question devient donc, quand on sait qu'une démocratie représentative, puisque c'est officiellement notre système, c'est normalement des lois votés par des élus censés être conformes aux voeux des citoyens...
Qu'est donc ceci à votre avis ?
Dans ce théâtre de notre servitude annoncée, voici donc l'acte 2 de la mise en place de ce Psycho-pouvoir où définitivement...
Les hommes, doivent se concevoir dans l’espace public surveillé...
Comme partie d’une masse présumée suspecte.
Le Dormeur doit s'éveiller
Nous sommes la multitude... Dans l'ignorance.
Pa le Savoir... Nous serons LEGION
NOTES
A) L'arrêté de la cour de cassation du 22 octobre 2013
http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000028116556&fastReqId=382170565&fastPos=1
La grogne des syndicats de police et de certains magistrats à la suite de cet arrêté
http://www.linformaticien.com/actualites/id/31038/police-judiciaire-l-interdiction-de-geolocalisation-va-t-elle-etre-appliquee-strictement.aspx
B) SENAT
Le détail de la discussion sénatoriale
http://www.senat.fr/cra/s20140120/s20140120_5.html#par_280
Un résumé sur cet aspect..."Le Sénat adopte la loi sur la géolocalisation des suspects"
http://www.linformaticien.com/actualites/id/31761/le-senat-adopte-la-loi-sur-la-geolocalisation-des-suspects.aspx
C) Compte rendu du débat à l'assemblée nationale
http://www.assemblee-nationale.fr/14/cri/2013-2014/20140165.asp
D) Autres sources des extraits, articles et débats sur ce sujet...
Géolocalisation policière : l'Assemblée adopte un texte plus laxiste
http://www.numerama.com/magazine/28378-geolocalisation-policiere-l-assemblee-adopte-un-texte-plus-laxiste.html
Christiane Taubira piétine l'avis de la CNIL sur la géolocalisation. (Mais n'a pas réussi à convaincre sa majorité sur la limite de l'élargissement aux délits punis de 5 ans d'emprisonnement)
http://www.numerama.com/magazine/28383-christiane-taubira-pietine-l-avis-de-la-cnil-sur-la-geolocalisation.html
L’article 13 de la Loi de Programmation Militaire : géolocalisation, débat de spécialistes ou de société ?
http://www.linformaticien.com/actualites/id/31341/l-article-13-de-la-loi-de-programmation-militaire-geolocalisation-debat-de-specialistes-ou-de-societe.aspx
Le Sénat laissera-t-il passer "la dictature numérique" ?
http://www.linformaticien.com/actualites/id/31315/le-senat-laissera-t-il-passer-la-dictature-numerique.aspx
E) Les moyens de surveillance, d'espionnage de recueils des donnés via wifi, Internet, caméras wEB, éléments constructeurs, drones, etc...
L'Album qui renvoie vers des photos, articles : "Big Brother is watching you"
https://www.facebook.com/media/set/?set=a.497520946934803.113312.201604039859830&type=3
Et plus particulièrement dans cet album, 2 articles photos, au coeur de notre sujet :
LICENCE ACCORDEE... CAMERA ESPION CHEZ VOUS POUR VOUS COMPTER. LOGICIEL DE RECONNAISSANCE FACIALE INCLUS ?
https://www.facebook.com/Le.Dormeur.doit.s.eveiller/photos/a.497520946934803.113312.201604039859830/497532986933599/?type=3&src=https%3A%2F%2Ffbcdn-sphotos-c-a.akamaihd.net%2Fhphotos-ak-ash2%2Ft1%2F184898_497532986933599_2001651386_n.png&size=500%2C338&fbid=497532986933599
NOM DE CODE QUANTUM...
TECHNOLOGIE NSA PRE-INSTALLEE EN USINE DANS CERTAINES MARQUES D'ORDINATEURS VENDUS DANS LE MONDE ENTIER DEPUIS 2008. QUI PERMET DE SCANNER CES ORDINATEURS ETEINTS (WIFI COMPRIS) ET NON CONNECTES AU WEB A 30 KM DE DISTANCE. QU'EN EST-IL DU VOTRE ?
https://www.facebook.com/Le.Dormeur.doit.s.eveiller/photos/a.497520946934803.113312.201604039859830/701065006580395/?type=3&src=https%3A%2F%2Fscontent-a-fra.xx.fbcdn.net%2Fhphotos-frc3%2Fv%2Ft1%2F1489146_701065006580395_1017804438_n.jpg%3Foh%3D9ec6e767e569b792c2abc9dc45b10f9a%26oe%3D537F14EE&size=595%2C842&fbid=701065006580395
ET...
LE PSYCHO-POUVOIR Acte I
https://www.facebook.com/notes/le-dormeur-doit-s%C3%A9veiller/de-pr%C3%BCm-%C3%A0-indect-le-contr%C3%B4le-de-la-perception-le-psycho-pouvoir/530794890274075
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